Catalogue de données
PARCELLE CADASTRALE ALPHA
PARCELLE CADASTRALE ALPHA est une table alphanumérique contenant les données directement rattachées à la parcelle et provenant de la matrice cadastrale MAJIC3 (DGFiP).
Celle-ci ne doit pas être confondue avec la table statistique des parcelles cadastrales PARCELLE_CADASTRALE_STAT qui regroupe l’ensemble des indicateurs statistiques d’une parcelle.
Limites d'usage et remarques :
Des limites d’usage liées aux données issues de la matrice cadastrale MAJIC3 s’appliquent : celles-ci sont des données déclaratives qui peuvent par ailleurs ne pas être mises à jour. L’Apur (qui traite les données de la matrice cadastrale) remonte ces données depuis la source, en effectuant une vérification et quelques retouches d’erreurs de saisie manifestes.
Simple
Information de l'identification
- Date (Révision)
- 2017-02-16
- Etat
- Finalisé
- Contact pour la ressource
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Point de contact Apur
Propriétaire DGFiP
- Type de représentation spatiale
- Tabulaire
- Catégorie ISO
-
- Cadastre, aménagement
Étendue
- Description
-
Paris et Petite Couronne
))
- Thèmes de l'Apur
-
-
Données de référence
-
- GEMET
-
-
cadastre
-
- Emprises géographiques
-
-
Paris et Petite Couronne
-
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Restreint
- Contraintes d'utilisation
- Restreint
Ressource associée
- Type d'association
- Référence croisée
- Metadata Reference
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Information sur le contenu
Description d’une propriété
- Elément abstrait
- false
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Identifiant séquentiel de la parcelle cadastrale
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Code INSEE de la commune ou de l’arrondissement
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Code de section cadastrale
- Nom du type
-
Character varying (2)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Numéro de parcelle dans la section
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Code parcellaire DGFiP
- Nom du type
-
Character varying (13)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Date du dernier acte notarié de vente
- Nom du type
-
timestamp without time zone
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Revenu cadastral
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Caractère urbain de la parcelle
- Nom du type
-
Character varying (1)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Document d’arpentage
- Nom du type
-
Character varying (1)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Groupe de culture
- Nom du type
-
Integer
- Liste de valeurs
-
Code Libellé Définition Code Libellé Définition 1
Terres
1
Terres
2
Prés
2
Prés
3
Vergers
3
Vergers
4
Vignes
4
Vignes
5
Bois
5
Bois
6
Landes
6
Landes
7
Carrières
7
Carrières
8
Eaux
8
Eaux
9
Jardins
9
Jardins
10
Terrain à bâtir
10
Terrain à bâtir
11
Terrain d'agrément
11
Terrain d'agrément
12
Chemin de fer et canaux de navigation
12
Chemin de fer et canaux de navigation
13
Sol
13
Sol
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Sous-groupe de culture
- Nom du type
-
Character varying (2)
- Liste de valeurs
-
Code Libellé Définition Code Libellé Définition AB
Terrains à bâtir
AB
Terrains à bâtir
AG
Terrains d'agrément
AG
Terrains d'agrément
B
Bois
B
Bois
BF
Futaies feuillues
BF
Futaies feuillues
BM
Futaies mixtes
BM
Futaies mixtes
BR
Futaies résineuses
BR
Futaies résineuses
BS
Taillis sous futaies
BS
Taillis sous futaies
BT
Taillis simples
BT
Taillis simples
BP
Peupleraies
BP
Peupleraies
BO
Oseraies
BO
Oseraies
CA
Carrières
CA
Carrières
CH
Chemin de fer, canaux de navigation
CH
Chemin de fer, canaux de navigation
E
Eaux
E
Eaux
J
Jardins
J
Jardins
L
Landes
L
Landes
LB
Landes boisées
LB
Landes boisées
P
Prés
P
Prés
PA
Pâturages et pâturages
PA
Pâturages et pâturages
PC
Pacage ou patis
PC
Pacage ou patis
PE
Prés d'embouche
PE
Prés d'embouche
PH
Herbages
PH
Herbages
PP
Prés, pâtures (ou herbages plantés)
PP
Prés, pâtures (ou herbages plantés)
S
Sols
S
Sols
T
Terre
T
Terre
TP
Terres plantées
TP
Terres plantées
VE
Vergers
VE
Vergers
VI
Vignes
VI
Vignes
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Classe du groupe de culture et série tarif de la commune
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Nature de culture spéciale
- Nom du type
-
Character varying (5)
- Liste de valeurs
-
Code Libellé Définition Code Libellé Définition ABREU
Abreuvoirs
ABREU
Abreuvoirs
ABRIC
Abricotiers
ABRIC
Abricotiers
ACACI
Acacias
ACACI
Acacias
AEROD
Aérodromes
AEROD
Aérodromes
AIRE
Aire ou Airial
AIRE
Aire ou Airial
ALLEE
Allée (no groupe)
ALLEE
Allée (no groupe)
ALLUV
Alluvions
ALLUV
Alluvions
AMAND
Amandiers
AMAND
Amandiers
ARDOI
Ardoiseries
ARDOI
Ardoiseries
ARGIL
Argilière
ARGIL
Argilière
ASPER
Aspergeraie
ASPER
Aspergeraie
AULNE
Aulnaie
AULNE
Aulnaie
AVENU
Avenue
AVENU
Avenue
BALLA
Ballastière
BALLA
Ballastière
BAMBO
Bambouseraie
BAMBO
Bambouseraie
BASS
Bassins
BASS
Bassins
BIEF
Bief
BIEF
Bief
BOUL
Boulaie
BOUL
Boulaie
BROUS
Broussailles ou buissons
BROUS
Broussailles ou buissons
BRUY
Bruyères
BRUY
Bruyères
BTIGE
Verger exploite en basses tiges
BTIGE
Verger exploite en basses tiges
BUIS
Buissière
BUIS
Buissière
CAMP
Terrain de camping
CAMP
Terrain de camping
CANAL
Canal
CANAL
Canal
CASS
Cassis
CASS
Cassis
CEDRA
Cédratiers
CEDRA
Cédratiers
CERCL
Cerclières
CERCL
Cerclières
CERIS
Cerisaie ou cerisiers
CERIS
Cerisaie ou cerisiers
CHASS
Terrain de chasse
CHASS
Terrain de chasse
CHAT
Châtaigneraie
CHAT
Châtaigneraie
CHEM
Chemin de remembrement
CHEM
Chemin de remembrement
CHENE
Chênes
CHENE
Chênes
CHLIE
Chênes-lièges
CHLIE
Chênes-lièges
CHTRU
Chênes truffiers
CHTRU
Chênes truffiers
CHVER
Chênes verts
CHVER
Chênes verts
CIDRE
Cidre
CIDRE
Cidre
CITRO
Citronniers
CITRO
Citronniers
CLAIR
Claires
CLAIR
Claires
COING
Cognassiers
COING
Cognassiers
COULE
Bois de couleur
COULE
Bois de couleur
CRAY
Crayère
CRAY
Crayère
CRESS
Cressonnière
CRESS
Cressonnière
CRYPT
Cryptomeria
CRYPT
Cryptomeria
DIGUE
Digues
DIGUE
Digues
DUNE
Dunes
DUNE
Dunes
EAU
Pièce d'eau
EAU
Pièce d'eau
ECOLE
Ecole
ECOLE
Ecole
EPICE
Epicéas
EPICE
Epicéas
ESPAL
Verger exploite en espaliers
ESPAL
Verger exploite en espaliers
ETANG
Etangs
ETANG
Etangs
EUCAL
Eucalyptus
EUCAL
Eucalyptus
FALAI
Falaises
FALAI
Falaises
FAMIL
Verger familial
FAMIL
Verger familial
FER
Chemin de fer
FER
Chemin de fer
FILAO
Filao
FILAO
Filao
FLOR
Jardin floral
FLOR
Jardin floral
FONT
Fontaine
FONT
Fontaine
FOSSE
Fosse
FOSSE
Fosse
FOUG
Fougeraie
FOUG
Fougeraie
FRAMB
Framboisiers
FRAMB
Framboisiers
FRICH
Friche
FRICH
Friche
GAREN
Garenne
GAREN
Garenne
GENET
Genets
GENET
Genets
GLAIS
Glaisière
GLAIS
Glaisière
GRAVE
Gravière
GRAVE
Gravière
HAIES
Haies fruitières
HAIES
Haies fruitières
HERB
Herbage
HERB
Herbage
HETRE
Hêtres
HETRE
Hêtres
HIST
Dépendances de monuments historiques
HIST
Dépendances de monuments historiques
HORT
Jardins horticoles
HORT
Jardins horticoles
HOUBL
Houblon
HOUBL
Houblon
HTIGE
Vergers exploités en hautes tiges
HTIGE
Vergers exploités en hautes tiges
HUITR
Parc à huîtres
HUITR
Parc à huîtres
IMM
Dépendances d'ensemble immobilier
IMM
Dépendances d'ensemble immobilier
IMPRO
Lande improductive
IMPRO
Lande improductive
INTEN
Verger industriel
INTEN
Verger industriel
JARD
Jardin d’agrément
JARD
Jardin d’agrément
JETT
Jettins
JETT
Jettins
JOUAL
Joualle
JOUAL
Joualle
KIWIS
Kiwis
KIWIS
Kiwis
LAC
Lac
LAC
Lac
LAGUN
Lagune
LAGUN
Lagune
LAVOI
Lavoir
LAVOI
Lavoir
LEGUM
Légumière de plein champ
LEGUM
Légumière de plein champ
MAQUI
Maquis
MAQUI
Maquis
MARAI
Pré marais
MARAI
Pré marais
MARAM
Jardin maraîcher aménagé
MARAM
Jardin maraîcher aménagé
MARE
Mare
MARE
Mare
MAREC
Marécage
MAREC
Marécage
MARN
Marnière
MARN
Marnière
MARNA
Jardin maraîcher non aménagé
MARNA
Jardin maraîcher non aménagé
MELEZ
Mélèzes
MELEZ
Mélèzes
MOTTE
Mottes
MOTTE
Mottes
MUR
Mûraies ou mûriers (vergers)
MUR
Mûraies ou mûriers (vergers)
NATUR
Bois naturel
NATUR
Bois naturel
NOISE
Noiseraie ou noisetiers
NOISE
Noiseraie ou noisetiers
NOYER
Noyeraie ou noyers
NOYER
Noyeraie ou noyers
NPECH
Etang non potable
NPECH
Etang non potable
OLIVE
Olivaies ou oliviers
OLIVE
Olivaies ou oliviers
ORANG
Orangers (vergers)
ORANG
Orangers (vergers)
ORME
Ormaie ou ormes
ORME
Ormaie ou ormes
PACAG
Pacage
PACAG
Pacage
PAFEU
Pare-feux
PAFEU
Pare-feux
PALMI
Bois palmiste
PALMI
Bois palmiste
PARC
Parc
PARC
Parc
PASS
Passage (non groupe)
PASS
Passage (non groupe)
PATIS
Pâtis
PATIS
Pâtis
PATUR
Pâture plantée
PATUR
Pâture plantée
PECH
Etangs pêchables
PECH
Etangs pêchables
PECHE
Pêchers
PECHE
Pêchers
PEPIN
Pépinières
PEPIN
Pépinières
PIEDS
Pieds-mères (vignes)
PIEDS
Pieds-mères (vignes)
PIERR
Pierraille, pierrier
PIERR
Pierraille, pierrier
PIN
Pins
PIN
Pins
PLAGE
Plage
PLAGE
Plage
PLATR
Plâtrière
PLATR
Plâtrière
PLVEN
Vergers de plein vent
PLVEN
Vergers de plein vent
POIRE
Poiriers
POIRE
Poiriers
POMME
Pommiers
POMME
Pommiers
POTAG
Potagers
POTAG
Potagers
PROTE
Bois de protection
PROTE
Bois de protection
PRUNE
Pruniers
PRUNE
Pruniers
RAIS
Raisins de table
RAIS
Raisins de table
RESER
Réservoir
RESER
Réservoir
RESIN
Résineux
RESIN
Résineux
RIVAG
Rivage (bois de)
RIVAG
Rivage (bois de)
RIZ
Rizière
RIZ
Rizière
ROC
Rocs ou rochers
ROC
Rocs ou rochers
ROUI
Routoir ou roussoir
ROUI
Routoir ou roussoir
RUE
Rue
RUE
Rue
RUINE
Ruines
RUINE
Ruines
SABLE
Sablière
SABLE
Sablière
SALIN
Marais salant
SALIN
Marais salant
SAPIN
Sapins ou sapinière
SAPIN
Sapins ou sapinière
SART
Sartières
SART
Sartières
SAULE
Saulaie ou saussaie
SAULE
Saulaie ou saussaie
SERRE
Serre
SERRE
Serre
SOL
Sols
SOL
Sols
SOURC
Source
SOURC
Source
SPORT
Terrain de sport
SPORT
Terrain de sport
TAMAR
Tamarin
TAMAR
Tamarin
TAUZ
Taillis tauzin
TAUZ
Taillis tauzin
TERRI
Terrils
TERRI
Terrils
TOURB
Tourbière
TOURB
Tourbière
TOUYA
Touyas
TOUYA
Touyas
VADC
Vins d'appellation d'origine contrôlée
VADC
Vins d'appellation d'origine contrôlée
VAGUE
Terrain vague
VAGUE
Terrain vague
VANIL
Vanille
VANIL
Vanille
VAOC
Vins d'appellation d'origine contrôlée
VAOC
Vins d'appellation d'origine contrôlée
VCHAS
Chasselas
VCHAS
Chasselas
VDQS
Vins délimités de qualité supérieure
VDQS
Vins délimités de qualité supérieure
VIGNE
Vigne
VIGNE
Vigne
VIVIE
Vivier
VIVIE
Vivier
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
N° de parcelle primitive
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Indicateur d’appartenance à PDL
- Nom du type
-
Integer
- Liste de valeurs
-
Code Libellé Définition Code Libellé Définition 0
Parcelle n'appartenant pas à une PDL
0
Parcelle n'appartenant pas à une PDL
1
Parcelle référence de PDL (et identifiante de PDL)
1
Parcelle référence de PDL (et identifiante de PDL)
2
Parcelle composante d'une PDL (sans l'identifier)
2
Parcelle composante d'une PDL (sans l'identifier)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Numéro dans la voie
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Premier suffixe
- Nom du type
-
Character varying (1)
- Liste de valeurs
-
Code Libellé Définition Code Libellé Définition b
bis
b
bis
t
ter
t
ter
q
quater
q
quater
c
quinquiens
c
quinquiens
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Deuxième suffixe
- Nom du type
-
Character varying (1)
- Liste de valeurs
-
Code Libellé Définition Code Libellé Définition A
Servitude de passage sur la parcelle [A]
A
Servitude de passage sur la parcelle [A]
C
Servitude de passage sur la parcelle [C]
C
Servitude de passage sur la parcelle [C]
D
Servitude de passage sur la parcelle [D]
D
Servitude de passage sur la parcelle [D]
E
Servitude de passage sur la parcelle [E]
E
Servitude de passage sur la parcelle [E]
F
Servitude de passage sur la parcelle [F]
F
Servitude de passage sur la parcelle [F]
G
Servitude de passage sur la parcelle [G]
G
Servitude de passage sur la parcelle [G]
H
Servitude de passage sur la parcelle [H]
H
Servitude de passage sur la parcelle [H]
I
Servitude de passage sur la parcelle [I]
I
Servitude de passage sur la parcelle [I]
K
Servitude de passage sur la parcelle [K]
K
Servitude de passage sur la parcelle [K]
L
Servitude de passage sur la parcelle [L]
L
Servitude de passage sur la parcelle [L]
M
Milieu de voirie
M
Milieu de voirie
P
En cours de restructuration
P
En cours de restructuration
R
Adresse externe non graphique
R
Adresse externe non graphique
S
Parcelle de voie privée
S
Parcelle de voie privée
T
Tréfonds
T
Tréfonds
U
Parcelle en volume
U
Parcelle en volume
V
Ilot de voirie
V
Ilot de voirie
W
Adresse sans identification STDF
W
Adresse sans identification STDF
X
Façade sur voie sans adresse officielle
X
Façade sur voie sans adresse officielle
Z
Espace viaire futur
Z
Espace viaire futur
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Désignation de la voie
- Nom du type
-
Character varying (4)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Article de Liaison
- Nom du type
-
Character varying (7)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Nom de la voie (Source DGFiP)
- Nom du type
-
Character varying (60)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Adresse DGFIP (numéro de voirie suivi de la dénomination de la voie)
- Nom du type
-
Character varying (90)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Code postal de la commune
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Parcelle reliée à une parcelle graphique
- Nom du type
-
Character varying (1)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Nom de la commune
- Nom du type
-
Character varying (60)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Groupe du propriétaire
- Nom du type
-
Character varying (1)
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Numéro du propriétaire
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Lien avec le propriétaire
- Nom du type
-
Integer
Caractéristiques des attributs
- Définition
-
Lien vers la parcelle de référence PDL
- Nom du type
-
Integer
Informations sur la distribution
- Format (encodage)
-
-
SQL
-
Ressource en ligne
- Protocole
-
DB:POSTGIS
- Nom
-
parcelle_cadastrale_alpha
- Fonction
- Information
Généalogie des ressources
- Généralités sur la provenance
-
Pour Paris
Sources de l’information : les données descriptives sont issues du Fichier de la Propriété Non Bâtie (FPNB) de la matrice cadastrale de la DGFiP (MAJIC3). Ce fichier correspond à la situation publiée aux Hypothèques (livraison correspondant à l’état au 1er janvier de l’année livrée).
Mode de constitution des données : les données descriptives ont été initialisées à partir du Fichier de la Propriété Non Bâtie (FPNB) de la DGFIP.
Date de l’information : 01/01/2019, cohérence avec parcelle cadastrale graphique 07/2015
Hors Paris
Sources de l’information : fichier de la propriété bâtie (FPB) de la matrice cadastrale de la DGFiP fournis par convention par la DRIEA.
Mise à disposition par la DRIEA, format spécifique dit « fichiers fonciers » (base de données PostGreSQL). Dans ce cas, les données sont d’abord reformatées vers un format brut (MAJIC3).
Date de l’information :
- 01/01/2017 pour le 91 (source fichiers fonciers 2017 par DRIEA),
- 01/01/2017 pour le 92 (source fichiers fonciers 2017 par DRIEA),
- 01/01/2017 pour le 93 (source fichiers fonciers 2017 par DRIEA),
- 01/01/2017 pour le 94 (source fichiers fonciers 2017 par DRIEA)
- 01/01/2017 pour le 95 (source fichiers fonciers 2017 par DRIEA)
Mise à jour : En fonction des rythmes de mises à disposition de la matrice cadastrale par les partenaires.
Information sur la représentation spatiale
- mri:geometricObjectType
Information sur le système de référence
- Nom du système de référence
- RGF93 Lambert 93 (EPSG:2154)
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/urn:apur:parcelle_cadastrale_alpha
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
- Point de contact des métadonnées
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Point de contact Apur
- Lien vers la métadonnée
-
https://geocatalogue.apur.org/catalogue/srv/fre//metadata/urn:apur:parcelle_cadastrale_alpha
- Informations de date (Révision)
- 2020-09-09T18:25:43
- Informations de date (Création)
- 2019-03-09T19:21:15
Norme des métadonnées
- Titre
-
ISO 19115:2003/19139
- Edition
-
1.0
